Objet
Les présentes conditions encadrent les prestations proposées par Lorraine Digital.
Devis et commande
Une commande devient ferme après acceptation du devis et, le cas échéant, versement de l’acompte indiqué.
Prix et paiement
Les tarifs, échéances, frais éventuels et moyens de paiement sont précisés dans le devis ou le bon de commande.
Délais et livraison
Les délais sont indicatifs sauf engagement écrit contraire. Ils dépendent notamment de la remise des contenus et validations par le client.
Responsabilité et propriété
Adaptez les dispositions concernant la recette, les garanties, la propriété intellectuelle, la maintenance et la limitation de responsabilité.
Litiges
Précisez le dispositif de médiation applicable.